accense

● accense ou acense nom féminin (de accenser) Autrefois, bail à rente, ou à cens proprement dit.

I.

⇒ACCENSE¹, subst. masc.

ANTIQ. ROM. Officier civil qui avait pour mission de convoquer le peuple aux assemblées, d'appeler devant le tribunal les parties engagées dans un procès, d'y maintenir l'ordre et de marcher devant le consul lorsqu'il n'avait pas de faisceaux.

Prononc. ET ORTH. — 1. Forme phon. — Dernière transcription ds DG : '-'. 2. Forme graph. — ROB. note parallèlement : accense ou acense. (Il regroupe sous cette vedette à la fois le sens de accense¹ et celui de accense²). — Rem. Ac. 1798 et 1835, ainsi que LAND. 1834 donnent la vedette uniquement au plur. (cf. aussi QUILLET 1965).

Étymol. ET HIST. — Corresp. rom. : ital. accènso.

1751 (Encyclop. t. 1 : C'étoient des officiers attachés aux magistrats Romains, et dont la fonction étoit de convoquer le peuple aux assemblées... Les accenses, selon Festus, étoient aussi des surnuméraires qui servaient à remplacer les soldats tués dans une bataille ou mis hors de combat par leurs blessures). Trév. 1752 conteste que le mot soit fr., mais l'accepte en 1771.

Empr. au lat. accensus « huissier attaché à un magistrat, appariteur », sens attesté dep. le II^e s. av. J.-C. (PLAUTE, Boeotiae fragm. 2 ds TLL s.v. accenseo, 279, 59 : accensus clamarat meridiem) et « soldat surnuméraire » (PLAUTE, Frivolaria fragm. 4, id., ibid., 46 : Ubi rorarii estis? — Adsunt. — Ubi sunt accensi? — Ecce < nos >).

BBG. — BÉL. 1957.

II.

⇒ACCENSE², ACENSE, ACENS, subst. fém.

1. DR. COUTUMIER MÉDIÉV.

a) Bail à ferme, à rente ou à cens.

— P. ext. La chose acensée.

b) ,,Héritage donné à cens ou à ferme, contrat de fief dans les coutumes normandes.`` (DUPIN-LAB. 1846). Synon. de accensement.

2. Régional

a) Petite exploitation rurale. (Attesté ds DG et QUILLET 1934).

b) ,,Dans le département du Cher, nom donné à une contribution en argent plus ou moins élevée, que le colon donne au propriétaire dans les localités où la terre est productive.`` (Les Primes d'honneur, 1874, p. 360, cité ds LITTRÉ).

3. ADMIN., vx. Dépendance, appartenance d'un bien. (Cité ds Ac. 1798 et Ac. Compl. 1842; ds ce dernier dict., au masc.).

Prononc. ET ORTH. — 1. Forme phon. — Dernière transcription ds DG : à-'-. 2. Forme graph. — Ac. 1798, 2 vedettes : acens d'un part, accense d'autre part. Cf. aussi LITTRÉ (qui transcrit respectivement : a-san et aksan-s') et DG dont la 2^e vedette se présente sous la forme acense avec un seul c (avec la même transcription pour les 2 formes, cf. supra); Ac. 1835 : acens. Ac. Compl. 1842, s.v. accens renvoie à accence (où sont regroupés accense¹ et accense²). BESCH. 1845, s.v. accense regroupe également les 2 mots; Lar. encyclop. : accense ou acense; QUILLET 1965 : acense.

Étymol. ET HIST. — Terme de dr. cout. 1. 1230 « fermage » (Chartes de Tournai ds cr. des séances de la Comm. roy. d'hist., IX, 139 ds T.-L. : por ceste acense paier). — 1313 (accense, Arch. JJ 49 f° 20 r° ds GDF.); 2. 1320 « bien qu'on tient à cens » (Arch. P. 1372, pièce 2086 ds GDF. : Qu'il ne puissent acensser a outre ne tout ne partie de leur assence); 3. 1328 « bail à cens » (Chartes des comtes de Namur, n° 470, Arch. gén. du roy. de Belg., ds GDF. : Avons acensi et donné a loial acence a tenir de nous... a nos ames sougis les majeurs de le frarie...).

Dév. de ac(c)enser.

BBG. — BÉL. 1957. — DUPIN-LAB. 1846. — LEP. 1948.

1. accense [aksɑ̃s] n. m.

ÉTYM. 1751, Encyclopédie; du lat. accensus.

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♦ Antiq. Officier civil attaché à un magistrat, chez les Romains.

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HOM. 2. Accense.

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2. accense [aksɑ̃s] ou acense [asɑ̃s] n. f.

ÉTYM. 1230, « fermage »; de l'anc. franç. accenser « donner à cens », de cens.

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♦ Hist. (dr. médiéval). Bail à cens. — Par ext. Le bien donné à cens (terre, maison, etc.).

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HOM. 1. Accense.

Encyclopédie Universelle. 2012.